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Conditions Générales de Vente:
Article 1 - Les produits
Les produits proposés à la vente par Direct Mode Italie sont ceux qui figurent sur le site http://direct-mode-italie.com au jour de la consultation du site par l'utilisateur et dans la limite des stocks disponibles.A défault de disponibilité d'un produit,Direct Mode Italie s'engage à en informer le plus rapidemment possible l'utilisateur.En cas d'indisponibilité au delà de 30 jours d'un produit commandé et payé l'acheteur en sera informé par courrier électronique ou par téléphone,de ce fait le remboursement du produit sera éffectué.
Article 2 - Les Prix
Les prix sont indiqués en Euros. Ils tiennent compte d'éventuelles réductions ainsi que de la TVA applicable au jour de la commande. Direct Mode Italie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande,sous réserve néanmoins de la disponibilité des dits produits.Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus au tarif indiqué dans la rubrique '' Frais de Port '' que l'acheteur devra ajouter à sa commande.Les produits restent la propriété de Direct Mode italie jusqu'au parfait payement du prix. En cas de défaut de paiement par l'acquéreur de tout ou partie de la commande,Direct Mode Italie se réserve jusqu'au parfait compet payement,un droit de propriété sur les produits vendus,lui permettant de reprendre possession des dits produits.Le cas échéant tout acompte versé par l'acheteur restera acquis à Direct Mode Italie ,à titre d'indemnisation forfaitaire,sans préjudice de toutes autres actions qu'il serait en droit d'intenter à l'encontre de l'acheteur.
Article 3 - Enregistrement et validation des commandes
L'utilisateur peut naviguer sur les différentes pages du site,sans pour autant être engagé au titre d'une commande. L'utilisateur passe sa commande sur le site. Toute commande vaut acceptation des conditions générales de vente, des prix et description des produits disponibles à la vente. Si l'utilisateur souhaite passer une commande, il cliquera sur la case '' je commande '' , poursuivra sa sélection de produits en cliquant sur '' poursuivre mes achats '' , terminera sa sélection de produits et commandera ses produits en cliquant sur '' procéder au paiement ''. Tout utilisateur devra s'identifier: soit en saisissant son email et son mot de passe s'il a déjà commandé sur Direct -Mode -Italie, soit en remplissant le formulaire adéquat. Dans cette derniére hypothése, l'utilisateur devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition notamment en inscrivant son nom,prénom,adresse postale et email.L'utilisateur accepte que la saisie de ces 2 identifiants(adresse email et mot de passe) vaut preuve de son identité et manifeste son consentement.Une fois identifié,l'utilisateur devra valider l'adresse de livraison puis un bon de commande apparaîtra à l'écran,récapitulant:les,natures,quantité et prix des produits retenus par l'utilisateur ainsi que le montant total de la commande,les coordonnées de l'utilisateur et l'adresse de livraison.Pour confirmer définitivement la commande,l'utilisateur cliquera sur '' valider '' . L'utilisateur pourra alors payer avec le mode de paiement qu'il choisira. Un récapitulatif de la commande de l'acheteur sera envoyé par email,à la réception du bon de commande.
Article 4 - Livraison
Les produits sont expédiés avec la facture, à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont des délais indicatifs à compter de la validation de la commande.En aucun cas ils ne pourront être opposables. A la réception de la commande,l'acheteur veillera à vétifier la conformité des produits reçus. Toutes anomalies concernant la livraison(colis endomagé....)devra impérativement être notifiée, huit jours suivant la réception,à l'adresse mail suivante : '' direct-mode-italie@orange.fr ''. Passé ce délai, les produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent.Toute réclamation formulée aprés ce délai sera donc rejetée et Direct Mode Italie sera dégagé de toute responsabilité.
Article 5 - Droits de rétractation
L'acheteur dispose d'un délai de 10 jours ouvrables, pour retourner, à ses frais, le(s) produit(s) qu'il a commandé(s).Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Le(s) produit(s) devra(devront)être retourné(s) dans leur état d'origine. '' Direct-Mode-Italie '' remboursera dans un délai de 30 jours les sommes versées par lui, à l'éxeption toutefois des frais de retour qui restent à la charge de l'acheteur.
Article créé: 2009-11-19 -- Il a été lu 852 fois
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